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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA TETE NOIRE
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BRUT DE PECHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUT DE PECHE
LA TETE NOIRE (SA)

Numéro de dépôt :
1546067
Date de dépôt :
07/08/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/08/1999

Présentation de la marque BRUT DE PECHE

Déposée le 7 août 1989 par la Société Anonyme (SA) LA TETE NOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRUT DE PECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA TETE NOIRE domicilié(e) 32 Avenue de Verdun, 13340 ROGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque BRUT DE PECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUT DE PECHE est expirée depuis le 7 août 1999.

LA TETE NOIRE a également déposé les autres marques suivantes : MUSCATINE , FLASHDANCE , LES DEUX GARCONS , PICARDAN DORE , JEANNE DE COSTE , YOKO , PICARDAN DORE , AURAN , VIRANT , BiDiBulle


LA TETE NOIRE (SA) - 32 Avenue de Verdun, 13340 ROGNAC - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Vin mousseux aromatisé à la pêche dont la teneur en sucre résiduel est inférieure à 15 g par litre. Dillution alcoolique aux extraits naturels de pêche dont la teneur en sucre résiduel est inférieure à 15 g par litre